Mentions Légales et C.G.U.

  1. Coordonnées

Nom ou Raison sociale : Fanchette et Papillon (ci-après la « Société »)

SAS au capital de 2 000 €

RCS de Paris, N° SIREN : 803 009 307

N° SIRET de l’établissement : 803009307 00023

Activité : Activités spécialisées de design (7410Z)

N° TVA : FR 50 803 009 307

Siège social : 6 rue Crétet – 75 009 PARIS – France

La Société est l’éditeur du site Internet www.fanchetteetpapillon.fr (ci-après le « Site ») et Monsieur Jean Michel Castaing en est le directeur de publication en sa qualité de dirigeant.

L’hébergement du site est réalisé par la société OVH :

SAS au capital de 10 000 000 €

RCS Lille Métropole, N° SIREN : 424 761 419

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectue dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après, soumises au droit français. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans réserve des précisions suivantes :

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La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle et le Code Pénal au titre notamment de la contrefaçon de droit d’auteur et du droit des marques, que par le Code Civil en matière de responsabilité civile.

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  1. Crédits

Photos et illustrations : Jean Michel Castaing

Texte : Jean Michel Castaing

Dernière mise à jour le 23 décembre 2019

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